Mentions légales • Eden Réception
Mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site eden-reception.fr est édité par :
- Dénomination sociale : EDEN EVENT LYON
- Forme juridique : SAS
- Capital social : 3000,00€
- Siège social : 44 route de Brignais, 69630 Chaponost
- SIRET : 80914990900016
- RCS : 809 149 909 R.C.S. Lyon
- N° TVA intracommunautaire : FR04809149909
- Téléphone : 06 80 45 26 11 — 04 72 67 90 09
- E-mail : chaponostreception@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Khaled CHENNOUF, en qualité de gérant.
3. Hébergeur
Le site eden-reception.fr est hébergé par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (appel gratuit depuis un poste fixe en France)
- Site : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site eden-reception.fr (textes, images, photographies, logos, mise en page, éléments graphiques, structure) est la propriété exclusive d’Eden Réception ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’Eden Réception. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon.
5. Données personnelles
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7. Liens hypertextes
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8. Responsabilités
Eden Réception s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions. Les informations présentées (tarifs indicatifs, capacités, prestations) sont fournies à titre informatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Seul le devis établi et signé fait foi.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
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